Actes du congrès- 2 décembre 2017- résumé
Résumé des Actes du Congrès du SJA 2 décembre 2017 …
Audition du SJA par le groupe de travail "Carrières"
Le SJA a été auditionné, le vendredi 28 septembre 2018 à 11h00, par le groupe de travail « carrières » présidé par Nathalie Massias, présidente du tribunal administratif de Versailles.…
Audition du SJA par le groupe de travail "Information, consultation, concertation"
Le SJA a été auditionné, le vendredi 28 septembre 2018 à 9h30, par le groupe de travail « consultation, information, concertation » présidé par Philippe Gazagnes, président du tribunal…
Audition du SJA par le groupe de travail sur la rédaction des décisions de justice
Une émanation du groupe de travail chargé de rédiger un vade-mecum sur la rédaction des décisions de justice, composée de Mme Piérart, M. Stirn et M. Domingo a reçu…
Par Ces Motifs du CSTACAA du 9 octobre 2018
Vos représentants : Gil Cornevaux, Anne-Marie Leguin, Xavier Jégard Le CSTACAA qui a siégé le 9 octobre 2018 a examiné les points suivants : I.Approbation du procès-verbal de la…