Le petit rapporteur

Élections au conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel 2017

Journal de campagne n° 6

Les visites des juridictions

Les précédents journaux de campagne ont fait plusieurs fois état de visites de juridiction par des représentants du SJA. En effet, depuis quinze mois et sans compter les deux présentations effectuées aux deux promotions du CFJA en 2016 et 2017, 31 juridictions ont été visitées par le SJA. Ces visites ont ainsi concerné 25 tribunaux administratifs, 5 cours administratives d’appel, ainsi que la CNDA. Parmi cette liste, 2 tribunaux ultra-marins ont été visités à l’occasion des congés personnels de membres du conseil syndical. Le SJA s’est ainsi livré à un véritable tour de France.


Au cours de chaque visite, et sauf très rares exceptions, la délégation du SJA a rencontré le chef de juridiction, organisé une réunion ouverte à tous les magistrats de la juridiction et procédé à un tour des bureaux. Ce sont ainsi plus de 600 collègues qui ont été personnellement rencontrés par vos représentants, soit plus de la moitié des magistrats en activité dans les juridictions. Notre tour de France a privilégié l’écoute et la concertation.

Ces visites et ces entretiens, mais également les informations communiquées par nos 33 sections locales et nos adhérents, dont le nombre dépasse 300 collègues, ont nourri les propositions que nous vous avons présentées dans nos journaux de campagne. Elles nous permettent, surtout, d’assortir d’exemples concrets les propos que nous tenons devant le gestionnaire. Nous avons ainsi la connaissance la plus précise et complète des contraintes de l’ensemble des juridictions administratives.

Le SJA tient ici à remercier, pour leur disponibilité, les idées suggérées et les situations personnelles exposées, tous les collègues rencontrés, ainsi que les chefs de ces juridictions.

16 février 2016          Présentation du SJA aux magistrats du CFJA

3 mars 2016             Visite du TA de Rouen

18 mars 2016            Visite du TA de Grenoble

10 mai 2016             Visite du TA de Melun

6 juin 2016               Visite du TA de Toulon

7 juin 2016               Visite du TA de Nice

13 septembre 2016    Visite du TA de Marseille

22 novembre 2016    Visite du TA de Dijon

1er décembre 2016    Visite du TA de Châlons-en-Champagne

6 décembre 2016       Visite du TA de Versailles

15 décembre 2016     Visite du TA de Clermont-Ferrand

13 janvier 2017         Visite du TA Lyon

17 janvier 2017         Visite du TA Cergy

23 janvier 2017         Visite de la CAA Lyon

27 janvier 2017         Visite du TA Rennes

20 février 2017          Présentation du SJA aux magistrats du CFJA

27 février 2017          Visite de la CAA de Versailles

28 février 2017          Visite du TA de Toulouse

7 mars 2017             Visite de la CNDA

10 mars 2017            Visite du TA de Poitiers

16 mars 2017            Visite du TA de Paris

22 mars 2017            Visite du TA de la Martinique

23 mars 2017            Visite du TA de Bordeaux

24 mars 2017            Visite de la CAA de Bordeaux

28 mars 2017            Visite du TA d’Amiens

14 avril 2017             Visite du TA de la Réunion

20 avril 2017             Visite du TA de Montpellier

21 avril 2017             Visite du TA de Nîmes

25 avril 2017             Visite de la CAA de Marseille

4 mai 2017               Visite du TA de Lille

1er juin 2017            Visite du TA de Nancy et de la CAA de Nancy

12 juin 2017             Visite du TA d’Orléans